Mentions légales

Informations légales

En vertu de l’article 6 de la loi n°2004-575 du 21 juins 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site https://www.infirmiere-cassandra-philippe.fr les informations suivantes :

Directeur de la publication : Cassandra Philippe

Email : [email protected]

Adresse : 90 rue Anatole France 62223 Saint Nicolas lez Arras

Raison sociale : MADAME CASSANDRA PHILIPPE

N° Siret : 80502616800031

Editeur du site : DK Group 26 rue du Général Leclerc à Flers en Escrebieux

Hébergeur du site : OVH – 2 Rue Kellermann 59100 Roubaix

Conditions générales d’utilisation

L’utilisation du site https://www.infirmiere-cassandra-philippe.fr implique l’acceptation des conditions générales d’utilisation. Ces dernières sont susceptibles de modification. Etant donné que les mentions légales peuvent être modifiées, il incombe à l’utilisateur de les consulter régulièrement.

Description des services fournis :

Le site https://www.infirmiere-cassandra-philippe.fr est à caractère informatif et relate l’ensemble des activités de la société.

Madame Cassandra Philippe y fournit des informations, aussi précises que possible. Elle n’est en aucun cas tenue responsable en cas d’omission ou d’inexactitudes dans les mises à jour. Toutes les informations présentées sont à titre indicatif.

Propriété intellectuelle et contrefaçons

Madame Cassandra Philippe est la propriétaire des droits de propriété intellectuelle de tous les éléments accessibles sur le site dont les textes, les images, les graphismes, le logo, les logiciels et les sons.

Toute reproduction, modification, publication, adaptation partielle ou non des éléments du site, est interdite. Sauf autorisation de Madame Cassandra Philippe.

Limitations de responsabilité

Madame Cassandra Philippe n’est en aucun cas responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur lors de l’accès à son site.

Madame Cassandra Philippe n’est en aucun cas responsable des dommages indirects consécutifs qui surviennent lors de l’utilisation du site https://www.infirmiere-cassandra-philippe.fr.

Les espaces interactifs sont disponibles et permettent aux utilisateurs de poser des questions. Madame Cassandra Philippe se réserve le droit de supprimer, tout contenu déposé dans cet espace et qui ne serait pas conforme à la législation française. Madame Cassandra Philippe se réserve le droit de mettre en cause la responsabilité civile ou pénale de l’utilisateur qui y dépose des messages à caractère raciste, diffamant, injurieux ou pornographique.

Gestion des données personnelles

Les données personnelles des utilisateurs sont protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n°2004-801 du 6 août 2004, l’article L.226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.